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1. Éditeur du site

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2. Contact

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3. Hébergement du site

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4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site L'Agenda Africain (logos, textes, photographies des agendas, graphismes) est la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.

5. Règlement des litiges

Conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges, facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de l’Union Européenne. Cette plateforme est accessible ici : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.